Composition type d\'avant-projet

[Marc Blancher]

Salut,

j'ai lu dans un livre qu'il existait une circulaire qui donnait la composition type d'avant-projet.

 

Il s'agit de la circulaire du 2 janvier 1986 des ministères de l'urbanisme, logement et transport et environnement publiée au bulletin officiel de ces ministères (fascicule n° 84.4bis)

 

mais je n'arrive pas à la trouver

 

quelqu'un en a entendu parler ?

[papatoc21]

konichiwa

 

la loi MOP definit toutes les obligation et devoir du maitre d'ouvrage ainsi que du maitre d'oeuvre

 

avp composer de 2 phases

 

APS = avant projet sommaire >>> volume general du projet

 

APD = avant projet definitif >>> avant projet valider par le MOA

 

 

toi tu doit faire

 

la redaction des plans

demande d'autorisation diverse

depot du permis de lotir avec toutes les pieces

 

[je56]

essaie plutot plutot 5 mai 1994 pour la circulaire

 

Eric

[Marc Blancher]

Merci,

 

c'est exactement ce que je cherchais

[je56]

y'a pas de quoi...

pour une fois que je peux aider sur un forum :)

[Marc Blancher]

pour ceux que ça interesserait, j'ai fais une recherche sur le CDrom "DTRF" du SETRA et j'y ai trouvé cette fameuse circulaire.