Marc Blancher Posté(e) le 14 avril 2006 Posté(e) le 14 avril 2006 Salut,j'ai lu dans un livre qu'il existait une circulaire qui donnait la composition type d'avant-projet. Il s'agit de la circulaire du 2 janvier 1986 des ministères de l'urbanisme, logement et transport et environnement publiée au bulletin officiel de ces ministères (fascicule n° 84.4bis) mais je n'arrive pas à la trouver quelqu'un en a entendu parler ?
papatoc21 Posté(e) le 11 mai 2006 Posté(e) le 11 mai 2006 konichiwa la loi MOP definit toutes les obligation et devoir du maitre d'ouvrage ainsi que du maitre d'oeuvre avp composer de 2 phases APS = avant projet sommaire >>> volume general du projet APD = avant projet definitif >>> avant projet valider par le MOA toi tu doit faire la redaction des plansdemande d'autorisation diversedepot du permis de lotir avec toutes les pieces
je56 Posté(e) le 7 juin 2006 Posté(e) le 7 juin 2006 essaie plutot plutot 5 mai 1994 pour la circulaire Eric
Marc Blancher Posté(e) le 9 juin 2006 Auteur Posté(e) le 9 juin 2006 Merci, c'est exactement ce que je cherchais
je56 Posté(e) le 9 juin 2006 Posté(e) le 9 juin 2006 y'a pas de quoi...pour une fois que je peux aider sur un forum :)
Marc Blancher Posté(e) le 12 juin 2006 Auteur Posté(e) le 12 juin 2006 pour ceux que ça interesserait, j'ai fais une recherche sur le CDrom "DTRF" du SETRA et j'y ai trouvé cette fameuse circulaire.
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