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Réseau fibre optique


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Bonjour,

 

il faudra que le propriétaire du terrain examine son acte de vente pour vérifier si le terrain est vendu avec une servitude pour cette réseau.

Si le servitude existe, il faudra que l'architecte le respecte en modifiant l'implantation du bâtiment, alternativement il faudra voir avec le propriétaire du réseau s'il est techniquement possible d'integrer le réseau dans l'emprise du bâtiment en assurant les servitudes d'accès necessaires. Sinon, il faut que le MO assure finaciérement le déplacement du réseau par le propriétaire du réseau.

S'il n'ewiste pas de servitude, il est à la charge du propriétaire du réseau de dégager ses ouvrages de l'emprise d'un tiers. J'ai eu ce cas recemment ou mon MO à acheté un terrain sans servitude et lors de mes enquetes réseaux jai repéré des réseaux GDF MP, ERDF HTA et LGD (assurant le liaison asie-europe). Les travaux de devoiement etaient réalisé par les concessionnaires concernées à leur frais!

En esperant avoir éclairé tes inquietudes............

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