Propriété intellectuelle dwg, dty, prt ,prl ect...

[PyrN]

Bonjour,

 

Je cherche des renseignements concernant la propriété intellectuelle des fichiers créés avec covadis.

 

Il est assez courant que le mandataire d'un marché, un maître d'ouvrage demande à ce que lui soit remis des plans sous format dwg ( ce qui lui permet d'appliquer des modifications trés facilement... en se passant de nos services ! ) : si cela est mentionné au contrat soit.

Mais qu'en est il des formats dty, prt, prl ?( demi profil type de conception, ect ...) .

C'est assez flou pour moi : c'est pourtant un sujet très sensible car grâce à ses fichiers il devient encore plus facile de reprendre la conception d'un projet.

 

Si quelqu'un à des réponses

 

Merci

[Tramber]

Moi je dirais "tant pis pour celui qui t'a fait signer le contrat".

Il a fermé aux seuls formats DWG. Pas aux autres. Il n'aurait pas dû créer une liste si restrictive.

Mais c'est à toi de voir si le contrat précise à d'autres chapitres que des fichiers à d'autres formats doivent (ou peuvent) être remis ou traduits en DWG. Faut tout lire.

 

Il est clair que le plan papier qu'on cherche à dématérialiser ouvre à certains excés selon moi.

[fredbross]

Bonjour,

 

Tout programme, tableau... crée pendant les heures de travail appartient à l'entreprise pour un employé.

 

Pour un prestataire il y a deux cas, soit il travail au forfait et là c'est uniquement une question de contrat, soit il travail en régie et la il est assimilé à un employé, après reste à voir et/ou prouver si certains éléments sont antérieur à la mission (exemple réutilisation de dty d'une précédent affaire avec un autre client), à ce compte la le client à déjà gagné sur le temps passer à la création de ces éléments et ne peu obliger la remise desdits éléments.

 

Néanmoins, ne vaut il pas mieux un client satisfait, qui meme si il arrive à faire quelques modifications sans faire appel à vos service, referas appel à vous lors d'une prochaine affaire ou d'une surcharge, plutôt qu'un client frustré et contraint de prolonger vos prestations mais qui ne ferras plus appel à vous ?

 

Salutations.

[Tramber]

Là on parle bien d'un contrat qui est rédigé pour les DWG mais pas pour les autres formats. C'est bien ça ?

[PyrN]

Les termes du contrat sont généralistes et ne listent pas de format en particulier...

[Tramber]

Alors excuse-moi mais tu n'avais pas formellement formulé cela. En te lisant j'avais cru que tu avais un contrat qui mentionnait DWG mais pas les autres...

[La Lozère]

Hello,

Je sais, je suis hors sujet, mais cela me fait penser à une petite fonction qui serait sympathique dans Covadis/Autopiste.

Ce serait de pouvoir un export complet du projet. En gros, un Etransmit qui intégrerait les DTY, PRT, PRL, etc...

 

Voilà, c'est tout. Cela serait sympa, ne serais-ce que pour transmettre un projet entre agence, vers le support, etc...

 

A plus

[rimbo]

Hello,

Je sais, je suis hors sujet, mais cela me fait penser à une petite fonction qui serait sympathique dans Covadis/Autopiste.

Ce serait de pouvoir un export complet du projet. En gros, un Etransmit qui intégrerait les DTY, PRT, PRL, etc...

 

Voilà, c'est tout. Cela serait sympa, ne serais-ce que pour transmettre un projet entre agence, vers le support, etc...

 

A plus

 

tu as cette commande dans covadis projet linéaire, dans le premier onglet regrouper projet et fichier liés.

pour autopiste a voir bientôt pourquoi pas

[La Lozère]

Désolé, mais je suis avec la 12.0g, et je ne trouve pas cette commande dans la barre d'outil...

Mais bon, je n'utilise pas covadis projet linéaire, mais plutôt Autopiste.

Merci.

[thierry.garré]

Cette commande sera présente en V13