Revendre ses plans de maisons une fois utilisés...

[ouaran]

Bonjour, après avoir contacté une boite pour la réalisation de mes plans de maison, que j'ais régler ainsi que le calcul et dimensionnement de la dalle,

je voudrai savoir s'il m'est possible de vendre ces derniers? Merci de votre réponse.

 

[bseb67]

Salut,

 

Oui, mais il faudra vendre la maison avec :cool:

 

Petite note d'humour...

 

Pour ma part je ne pense pas, car tu as surement signé un contrat

lit le correctement, tu y trouvera sûrement la réponse.

 

a+

[ouaran]

J'explique: en fait mes plans ont été dressés à prime abord par moi lors du dépôt de permis de construire, ( je bosse sur AutoCAD 2002-2009Civil3D/Piste5/Mapinfo 7.8/Giration 3.2), puis je les ai transmis à l'entrepreneur pour des petites modifs, et la réalisation de la charpente. Par la suite il me les a transmis en fichier AutoCAD et à ajouter les plans de la toiture vue et corrigée et bien entendu la facture que j'ai réglé.

Donc aucun contrat n'a été signé. Ainsi je me demande si dans ce cas il m'est possible de les vendre?

 

 

[portmaria]

Lorsque vous écrivez " en fait mes plans ont été dressés à prime abord par moi " il n'y a pas de problème de droit d'auteur,vous avez simplement demandé une étude technique libre de droit.

En ce qui concerne les plans de maison à copier ou à vendre vous pouvez en trouver beaucoup sur la toile et gratuitement.

Bien cordialement

[x_all]

ce qui me parait un peu cavalier, c'est que l'étude de sol sera différente d'un terrain à l'autre...

 

vendre des plans ''archi'' sans etre archi pourquoi pas si la shob est inférieure à 170m² (à vérifier si la limite légale pour se passer d'un archi est toujours à 170m²)

 

mais pour le calcul et le dimensionnement de la dalle, il faut que tu soit ingé B.A. et que tu ai les assurances ad oc pour engager ta responsabilité en cas de décénale... (le faire pour ta maison c'est une chose , le faire pour un tier c'est pas les même responsabilités)

[ouaran]

portmaria:

Pas de soucis sur ce point, j'ai bien réalisé mes plans de A a Z, je n'ai pas besoin de plans à télécharger..., la seule question que je posais c'est que si des personnes les voulais pouvais-je les vendre sans soucis.

x_all:

(SHON<170m² absolument et je confirme et non SHOB).

Les plans ne sont que des plans pour dépôt de PC et non des plans d'exécution, effectivement mes plans de dimensionnement de dalle sont bien spécifiques à la nature de mon terrain et c'est la raison pour laquelle j'ai fais faire une étude de sol réglé aussi par mes soins et dont j'ai fait parvenir le rapport à l'entrepreneur pour le calcul de dimensionnement des fondations.

Chacun à sa place, je bosse bien en BE mais dans le domaine routier.

Je vous donnerai avec précision les tarifs que j'ai payé pour vous donner une idée

 

 

[ouaran]

Tarifs:

1-Etude de sol : 1 007,50€

2-Etude technique (plan de la toiture/charpente) : 380,00€

3-Etude béton et dimensionnement de dalle : 2 500,00€

 

Pour finir, l'étude béton et dimensionnement à été réalisée pour un sol assez argileux, ce qui fait que les section et le feraillage devrait convenir à tout type de terrain plat, mais bon...

J'attends vos avis.

[x_all]

oui bein comme je te le disais, tu ne serai pas le 1er à jouer aux archi dans la limite légale alors revendre tes plans ok ce ne serai pas le 1er permis de construire copier collé que je verrai passé... juste que quand il font ça dans un même lotissement on à l'impression de se balader dans une ville playmobil...

 

mais je ne comprend pas pk tu indique les tarif des autres études? tu ne peux pas vendre le travail des autres...

l'étude béton car elle engage une responsabilité et des assurances que tu n'a pas, l'étude de charpente pareil (quelles sont les contrainte au vent et à la neige que tu prend? si la toiture tombe et que tu facture ça, c'est pour ta pomme même si la baraque est à 20m de la tienne)... et l'étude de sol, heu... ce n'est pas le même sol non? tu ne peu pas justifier d'essais sous les fondations ect... et si ya 3.00m de substitution à faire on fait comment ?

[Fraid]

Bonjour,

 

Il me semble qu'en final les plans appartiennent au propriétaire de la construction.

 

Et que tu ne peux en disposer sans leur accord. (si tu n'est pas Architecte, ni maître d'oeuvre)

 

Et en cas de problèmes, qui paye l'assurance décenale ?

 

Mais rien ne t’empêche de garder les plans en tant que "gabarit".

 

Je ne vois pas qui voudrais acheter des plans, a moins que tu est trouvé une solution constructive exclusive ou un aménagement qui plait a tout le monde.....