Images de projet et responsabilité de l'entreprise

[TDLVB]

Bonjour,

Je cherche à savoir dans quelle mesure une construction (maison, immeuble, aménagement d'intérieur, décoration...) doit être conforme aux images (vues en perspective, images de synthèse, photomontages...) présentées au client lors de l'avant-projet ou du projet. C'est à dire : dans quelle mesure elles engagent la responsabilité de l'entreprise en ce qui concerne la ressemblance entre l'image présentée et l'aspect obtenu une fois le chantier terminé.

Existe-t-il des lois, jurisprudence...

Si quelqu'un à une piste à m'indiquer, je suis preneur.

Merci d'avance.

[Aucun_Intérêt]

Salut,

 

Entre l'AVP ou le PRO et la réception de ton chantier, il y a quand même un fossé je pense.

Si les présentations ont bel et bien été validées par le Maître d'Ouvrage, la consultation établit un cahier des charges qui doit cadrer ce que tu vas poser en chantier.

Il faut dans un premier temps verrouiller cela.

 

D'autre part le dépôt de permis de construire calibre également les aspects extérieurs et il est difficile d'y déroger hormis en en déposant un nouveau modificatif.

 

Pendant la période de consultation, si vous avez ouvert à variantes, il se peut que le titulaire du marché ait proposé autre chose que ce qui était initialement prévu.

La responsabilité peut, je pense, être partagée entre l'Architecte et le Titulaire du marché de travaux sous réserve que l'offre soit conforme au PC et qu'elle ait reçu l'agrément du MO et de l'Archi (technique et intérêt économique notamment), ce qui engage donc les deux.

Le cas échéant, l'offre devrait-elle être inappropriée ?

 

Ensuite, lors de la période de préparation, l'entreprise propose à l'Archi des agréments matériaux et ce dernier doit donc les valider tout en gardant à l'esprit la forme originelle du projet.

 

Je travaille en VRD, donc j'espère que tu auras plus d'infos par un bâtisseur mais saches qu'en toute logique, la responsabilité reste partagée à mon sens.

[TDLVB]

Salut,

 

Entre l'AVP ou le PRO et la réception de ton chantier, il y a quand même un fossé je pense.

Si les présentations ont bel et bien été validées par le Maître d'Ouvrage, la consultation établit un cahier des charges qui doit cadrer ce que tu vas poser en chantier.

Il faut dans un premier temps verrouiller cela.

 

D'autre part le dépôt de permis de construire calibre également les aspects extérieurs et il est difficile d'y déroger hormis en en déposant un nouveau modificatif.

 

Pendant la période de consultation, si vous avez ouvert à variantes, il se peut que le titulaire du marché ait proposé autre chose que ce qui était initialement prévu.

La responsabilité peut, je pense, être partagée entre l'Architecte et le Titulaire du marché de travaux sous réserve que l'offre soit conforme au PC et qu'elle ait reçu l'agrément du MO et de l'Archi (technique et intérêt économique notamment), ce qui engage donc les deux.

Le cas échéant, l'offre devrait-elle être inappropriée ?

 

Ensuite, lors de la période de préparation, l'entreprise propose à l'Archi des agréments matériaux et ce dernier doit donc les valider tout en gardant à l'esprit la forme originelle du projet.

 

Je travaille en VRD, donc j'espère que tu auras plus d'infos par un bâtisseur mais saches qu'en toute logique, la responsabilité reste partagée à mon sens.

 

 

Bonjour cher Aucun,

Merci de ton intéret pour ma question. Ta réponse et effectivement logique et me fait penser que, dans tous les cas, il me faut consolider les garde-fous qui me permettront de contrer les démarches de certains clients (très rares, heureusement, mais parfois très embêtants).